Catégorie
Toutes les catégories
Direction générale
Conseil d'administration
Ressources financières
Ressources humaines
Ressources informatiques
Ressources matérielles
Service du transport
Secrétariat général
Services éducatifs
Direction générale
Politique relative à la suspension des cours ou à la fermeture des établissements
Consulter
Conseil d'administration
Politique de maintien et de fermeture des écoles et de modifications de certains services éducatifs dans une école
Consulter
Règle de gestion relative à la dénomination d’un établissement
Consulter
Règle de gestion relative à la composition des conseils d’établissement
Consulter
Lignes directrices relatives aux frais de déplacement et autres frais et indemnités remboursables pour les membres du CA
Consulter
Règlement relatif à la délégation de fonctions et de pouvoirs
Consulter
Règlement relatif aux règles de fonctionnement du conseil d’administration
Consulter
Ressources financières
Politique relative aux objectifs, principes et critères de répartition des ressources
Consulter
Règle de gestion relative à l’utilisation de la carte de crédit (approvisionnement)
Consulter
Ressources humaines
Politique relative à l’alcool, aux drogues et aux médicaments en milieu de travail
Consulter
Politique relative à la santé et la sécurité au travail
Consulter
Gestion des absences des employés et paramètres de remplacement
Consulter
Politique de reconnaissance des employés
Consulter
Politique relative à la violence et au harcèlement
Consulter
Politique relative à l’utilisation des médias sociaux
Consulter
Politique de sélection et d’embauche
Consulter
Ressources informatiques
Politique relative à la sécurité de l’information
Consulter
Politique d’utilisation des ressources informatiques et d’accès au réseau Internet
Consulter
Ressources matérielles
Lignes internes de conduite concernant la gestion des contrats d’approvisionnement, de services et de travaux de construction des organismes publics
Consulter
Procédure relative à la réception et à l’examen des plaintes relevant de la Loi sur des contrats des organismes publics
Consulter
Règle de gestion sur les travaux bénévoles
Consulter
Utilisation des véhicules automobiles
Consulter
Usage des biens à des fins personnelles
Consulter
Politique relative à la disposition des biens meubles en surplus
Consulter
Politique relative aux contrats d’approvisionnement, de services et de travaux de construction
Consulter
Service du transport
Politique relative au transport scolaire
Consulter
Secrétariat général
Règle de gestion relative aux campagnes de financement
Consulter
Politique relative à la gestion documentaire
Consulter
Plan annuel de gestion des risques de corruption et de collusion dans les processus de gestion contractuelle
Consulter
Politique relative à la gestion des risques de corruption et de collusion dans les processus de gestion contractuelle
Consulter
Directive pour les stages en formation professionnelle
Consulter
Procédure visant à faciliter la divulgation d’actes répréhensibles
Consulter
Règle de gestion sur les chiens d’assistance
Consulter
Politique relative à l’usage du tabac
Consulter
Règlement sur la procédure d’examen des plaintes formulées par les élèves ou leurs parents
Consulter
Révision d’une décision visant un élève
Consulter
Services éducatifs
Règles de gestion relative à la gratuité scolaire et aux contributions financières pouvant être exigées des élèves en formation professionnelle et formation générale aux adultes
Consulter
Politique relative aux services de garde en milieu scolaire
Consulter
Modalités de soutien en matière d’enseignement à la maison ou d’évaluation des apprentissages
Consulter
Politique relative à l’utilisation des mesures contraignantes
Consulter
Politique relative à la gratuité et aux contributions financières pouvant être exigées des parents
Consulter
Politique relative à la distribution et l’administration de médicaments aux élèves
Consulter
Politique relative à une saine alimentation et à un mode de vie physiquement actif
Consulter
EHDAA : organisation des services éducatifs aux élèves handicapés et aux élèves en difficulté d’adaptation et d’apprentissage
Consulter
Règle de passage du premier au deuxième cycle de l’enseignement secondaire
Consulter
Règle de passage du primaire au secondaire
Consulter
Règle de gestion relative à l’intimidation et la violence
Consulter
Critères d’admission et d’inscription – Secondaire
Consulter
Critères d’admission et d’inscription – Primaire
Consulter